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Mentions légales

Dernière mise à jour : à compléter

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination: Novaris Group EOOD
Forme juridique: EOOD (société à responsabilité limitée unipersonnelle de droit bulgare)
N° d'enregistrement (EIK): à compléter
N° de TVA: BG… à compléter
Siège social: rue, code postal, ville, Bulgarie
Capital social: à compléter BGN
Représentant légal: nom du gérant
Téléphone: à compléter
E-mail: contact@novarisgroup.eu

2. Directeur de la publication

Nom du directeur de la publication, en qualité de représentant légal de Novaris Group EOOD.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur: Hetzner Online GmbH — à confirmer
Adresse: Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne — à confirmer
Site: https://www.hetzner.com — à confirmer

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logos, marque « Novaris Group », graphismes, code, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Novaris Group EOOD, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site (notamment via le formulaire de contact) est décrit dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

6. Cookies et services tiers

Le site utilise un nombre limité de services techniques tiers, notamment Cloudflare Turnstile (protection anti-robot du formulaire de contact). Les détails figurent dans la Politique de confidentialité.

7. Responsabilité

Novaris Group EOOD s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans toutefois garantir qu'elles soient exhaustives ou exemptes d'erreurs. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, la perte de données ou la présence de virus.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Novaris Group EOOD n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit bulgare. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux compétents du siège de Novaris Group EOOD, sous réserve des dispositions impératives applicables.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions, écrivez à contact@novarisgroup.eu.